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Conditions de Vente
Les conditions générales de vente déterminent les relations entre la société
123
Cartouche et ses clients. Toute commande adressée à
123 Cartouche implique l’acceptation de ces conditions.
Produits
Les caractéristiques des produits présentés peuvent être modifiées
sans préavis par les fabricants. Les photographies des produits sont non contractuelles. 123
Cartouche dégage toute responsabilité quant à l’utilisation ou au contenu
des produits commandés. Les produits proposés respectent la législation française en
vigueur.
123 Cartouche ne peut être tenu responsable de
l’indisponibilité d’un produit due au fait du fabricant.
Toutes les marques citées par 123 Cartouche sont des
marques déposées par leur propriétaires respectifs.
Prix
Les prix sont facturés en francs français sur la base des tarifs en
vigueur au moment de la commande, sous réserve d’éventuelles erreurs de saisie ou
de modification du taux de TVA. Les offres sont valables dans la limite des stocks
disponibles.
Les prix indiqués pour chacun des produits sont exprimés en francs
français nets toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les prix affichés sur le site 123 Cartouche incluent la
TVA française de 20,6%.
Modes de paiement
Vous pouvez régler votre commande par carte bancaire portant le logo
CB, la marque VISA, EUROCARD ou MASTERCARD ou par chèque bancaire en francs français à
l’ordre de 123 Cartouche.
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Toutes les informations concernant votre carte bancaire sont hautement
sécurisées par cryptage Telecommerce de France Télécom. Elles ne circulent jamais en
clair sur Internet et ne transitent pas par 123cartouche.com.
Elles sont routées en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé de
Telecommerce de France Télécom, qui adresse une demande d’autorisation au réseau
carte bancaire. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique de
paiement à
123 Cartouche. Le petit icône représentant un cadenas en bas
de votre fenêtre de navigation vous confirme l’activation du mode sécurisé.
Si vous choisissez le paiement par chèque, envoyez votre règlement
par courrier, accompagné de votre bon de commande, à l’adresse suivante :
123 Cartouche
c/o St Honoré Vendôme Organisation
231 rue st Honoré - 75001 Paris
La commande ne pourra être prise en compte qu’à la réception du
chèque.
Livraison
Vous pouvez opter pour la livraison de votre commande à votre domicile
ou à l’adresse du destinataire de votre choix.
123 Cartouche assure la livraison de ses produits
exclusivement pour la France Métropolitaine.
Frais de port
- 123 Cartouche livre par la poste en Colissimo
mode suivi. Un forfait de 29 FF TTC est ajouté au montant de votre commande. Celle-ci
vous parviendra en 48 h pour Paris et en 72 h pour le reste de la France.
- Pour Paris intramuros, 123 Cartouche vous propose aussi
une livraison par coursier le jour même de votre commande. Un forfait de 49 FF TTC
est ajouté au montant de votre commande.
En cas de paiement par chèque, le délai de livraison ne prend effet
qu’à compter de la réception de votre règlement.
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Forfait
Colissimo suivi
En FF TTC
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Forfait
coursier
En FF TTC
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Paris intramuros
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29,00 F
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49,00 F
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France
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29,00 F
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-
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Ces prix sont un forfait par livraison. 123 Cartouche ne
tient pas compte du poids ou du nombre d’articles.
Garanties
Le droit de changer d’avis
Vous disposez de 15 jours pour demander l’échange ou le
remboursement d’un article. Les frais de réexpédition restent à votre charge, sauf
en cas de d’erreur de notre part. Pour effectuer cette démarche, nous vous
remercions de prendre préalablement contact avec
notre service clientèle
.
Articles défectueux
Si vous constatez une anomalie, un défaut dans l’un des articles,
nous vous l’échangeons immédiatement. Veuillez contacter notre
service
clientèle
.
Confidentialité des données
123 Cartouche traite toutes les
informations vous concernant avec la plus grande confidentialité. Conformément à la Loi
Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès
et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Litiges
123 Cartouche ne saurait être tenu
pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, et notamment,
en cas de catastrophe naturelle, guerre, grève, inondation, incendie, etc.
En cas de litige relatif à l’interprétation ou l’exécution
du contrat, le tribunal de Paris sera seul compétent quels que soient le lieu de
livraison et le mode de paiement.
Informations sur la société
123 Cartouche
c/o Vendôme Organisation
231 rue St Honoré
75001 Paris
France
Tel :
Fax :
Email : 123
123 Cartouche est une SARL au capital de 50 000 Francs
SIRET
APE 526 B Vente par correspondance spécialisée.
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